Mentions légales

  1. Mentions Légales Editeur

SARL la crèche provençale
LIEU DIT MEZEYRAC, 12210 SOULAGES BONNEVAL
05.65.44.41.41.
domainedemezeyrac [at] gmail.com
www.hotel-laguiole.com
SIRET : 423 345 537 000 33
Directeur de publication : Michel Laurent
Hébergeur : 1&1 Internet SARL

 

  1. Mentions Légales Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare , BP 70109 , 57201 Sarreguemines Cedex
0825 080 020 (appel facturé 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine).
support [at] 1and1.fr.
www.1and1.fr
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
APE 642 B

 

  1. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, et compte tenu de la loi du 21 juin 2004, intitulée loi pour la confiance dans l’économie numérique, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour ce faire, vous pouvez nous envoyer un email à l’adresse : domainedemezeyrac [at] gmail.com ou nous écrire à Domaine de Mezeyrac, Lieu dit Mezeyrac, 12210 Soulages Bonneval.

 

  1. Mise en garde

Nous ne pouvons garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. De plus, le Domaine de Mezyrac ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site. Vous reconnaissez donc utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive. Nous mettons tout en œuvre pour garantir des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de la présence de virus sur son site.

 

  1. Vos obligations en tant qu’utilisateur

Respect d’autrui
En tant qu’utilisateur de notre site www.hotel-laguiole.com, vous êtes tenus de respecter les législatives applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment du Domaine de Mezeyrac, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant, sur quelque support que ce soit.

Respect des droits de propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Domaine de Mezeyrac est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos et symboles figurant sur le site sont la propriété du Domaine de Mezeyrac ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.